J.O. 267 du 17 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 16 novembre 2004 portant nomination à titre exceptionnel

NOR : PREX0407762D


Par décret du Président de la République en date du 16 novembre 2004, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé, à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :


Au grade de chevalier


M. Adrien (Jean-Baptiste), médecin, ancien chargé de mission médicale en Chine ; 6 ans de services civils et militaires.